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Featured News

Lignes directrices – Instruments médicaux - Canada.ca

2021-11-19  Ligne directrice: Préparation de demandes d'homologation et de modification d'homologation de matériels médicaux pour les produits de remplissage cutané [2017-01-16] Avis - Demandes d'autorisation d'essais expérimentaux (AEE) pour les instruments médicaux, en format « électronique autre que le format eCTD » [2017-01-03]

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LIGNES DIRECTRICES POUR LA PROTECTION DES

2021-6-30  Ligne directrice 3 : Les écoles et les universités ne doivent jamais être détruites comme une mesure destinée à priver les parties opposées d’un conflit armé de la possibilité de les utiliser à l'avenir. Les écoles et les universités — qu’elles soient ouvertes, fermées

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Lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits ...

La présente Ligne directrice porte sur le danger de corrosion cutanée pour la santé humaine faisant suite à une exposition avec un produit chimique. Essai n° 492 : Méthode d'essai sur modèle d'épithélium cornéen humain reconstitué (echr) pour l'identification de produits chimiques ne nécessitant aucune classification ni étiquetage ...

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Ligne directrice sur les pratiques cliniques exemplaires

2017-1-31  En outre, la ligne directrice offre un aperçu des structures et des soutiens appropriés permettant de fournir les meilleurs soins possibles fondés sur des données probantes. Les infirmières, d'autres fournisseurs de soins de santé et les administrateurs qui

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Lignes directrices en matière de travail actuariel pour la ...

2020-12-10  Ligne directrice 2. Données 8 Ligne directrice 3. Hypothèses 11 Ligne directrice 4. Méthodologie d’évaluation 14 Ligne directrice 5. Modèle de projection 16 Ligne directrice 6. Détermination de la valeur des actifs du régime de sécurité sociale 19 Ligne directrice 7. Rapprochement 20 Ligne directrice 8. Incertitude des résultats 22

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Guide pratique pour la rédaction des Lignes Directrice de ...

Guide pratique pour la rédaction des Lignes Directrice de Gestion.pdf Décret n° 2019-1265 du 29 novembre 2019. CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE 15 rue Boileau - BP 855 - 78008 Versailles Cedex - cigversailles.

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Lignes directrices, Guides Formulaires - MISEREOR

Ligne directrice. Depuis quelques années, le débat est en cours au sein de MISEREOR pour fixer les « grandes lignes » d'appui secteur par secteur. Concernant l'hydraulique - un domaine où MISEREOR s'implique fortement - les grandes orientations pour l'appui aux projets / programmes d'eau en Afrique viennent d'être fixées.

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Ligne directrice Guide de la construction écologique ...

...ligne directrice de radon de Santé Canada est de 200 Bq/m3 (taux à partir duquel des correctifs doivent être mis en place). Ce seuil d’action ne signifie pas qu’il n’y a pas de risque pour la santé sous la barre des 200 Bq/m3 6,9 % des Canadiens habitent dans des maisons où

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Chine : publication d'une ligne directrice pour poursuivre ...

2021-10-19  D'ici 2035, le taux de couverture forestière de la Chine atteindra 26%, et sa couverture globale de prairies atteindra 60%, alors que le taux de protection des zones humides s'élèvera à environ 60%, selon la ligne directrice. La ligne directrice précise également les mesures pour améliorer les politiques et les réglementations ...

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L’obésité chez l’adulte : ligne directrice de pratique ...

2020-12-7  La ligne directrice sera présentée sur le site Web sous forme de document évolutif. Chaque responsable de chapitre suivra l’actualité médicale en lien avec la

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Ligne directrice pour le traitement équitable des ...

2021-2-2  La Ligne directrice pour le traitement équitable des consommateurs de services financiers (la Ligne directrice) vise les entreprises et les particuliers qui possèdent un permis de la CSFO ou qui sont enregistrés auprès de la CSFO pour exercer des activités en Ontario dans l’un des secteurs suivants : ...

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Canadian Life and Health Association - Lignes directrices ...

2021-11-26  Ligne directrice LD2 Contrats individuels à capital variable afférents aux fonds distincts. Cette ligne directrice établit les normes de l'industrie en matière d'information au point de vente dans les documents et contrats, de renseignements dans la publicité et d'obligations de vérification et de comptabilité, ainsi que les normes minimales pour les placements.

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Chine : publication d'une ligne directrice pour poursuivre ...

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Chine : publication d'une ligne directrice pour poursuivre

2021-10-20  La ligne directrice, qui a été publiée mardi, décrit les objectifs du pays en matière de protection de la biodiversité. Les zones naturelles protégées, principalement les parcs nationaux, représenteront 18% de la superficie de la Chine d'ici 2025, alors que le taux de

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2020-12-7  La ligne directrice sera présentée sur le site Web sous forme de document évolutif. Chaque responsable de chapitre suivra l’actualité médicale en lien avec la ligne directrice et collaborera avec le Comité exécutif pour mettre les recommandations à

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Ligne directrice de l’ESSA en matière d’hygiène pour la ...

2017-7-8  Ligne directrice de l’ESSA en matière d’hygiène pour la production de germes et de graines destinées à la germination DisplayLogo Publications Office of the European Union

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le PPS publie une ligne directrice pour les zones pilotes ...

2020-10-28  Le Parquet populaire suprme de la Chine a publi mercredi une ligne directrice sur l'exercice des fonctions des parquets pour la construction des zones pilotes de libre-change (ZLE), avec la proposition de 15 mesures pour fournir de meilleurs services juridiques. La ligne directrice met l'accent sur le renforcement de la

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LIGNE DIRECTRICE PARTICULIERE XV 2 - Anses

LIGNE DIRECTRICE PARTICULIERE XV QUALIFICATION ET VALIDATION Principe Cette annexe décrit les principes de qualification et de validation qui s’appliquent aux installations, aux équipements, aux utilités et aux procédés utilisés pour la fabrication de médicaments.

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Ligne directrice n° 497 : Approches définies pour la ...

2021-6-22  Ligne directrice n° 497 : Approches définies pour la sensibilisation cutanée. Une approche définie (AD) est un ensemble défini de sources d’information (p. ex. prédiction in silico, des données in chemico ou in vitro) utilisées en une combinaison spécifique, dont les résultats sont interprétés selon une procédure établie d ...

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